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Les pr\u00e9sentes conditions de vente d\u00e9finissent les relations contractuelles entre Emmanuelle FRANCOIS EI – Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture repr\u00e9sent\u00e9e par Mme Emmanuelle FRANCOIS, sophrologue certifi\u00e9e par l\u2019\u00c9cole de Sophrologie Cayc\u00e9dienne de Lyon, et les clients ainsi que les conditions applicables \u00e0 toutes les prestations de sophrologie propos\u00e9es.<\/p>\n
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L\u2019acquisition d\u2019un service \u00e0 la personne n\u00e9cessite une acceptation sans r\u00e9serve par les clients des pr\u00e9sentes conditions de vente.<\/p>\n
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Ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e : \u00abEmmanuelle FRANCOIS \u00bb \u00ab\u00a0la sophrologue\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0le prestataire\u00a0\u00bb ; et le client.<\/p>\n
<\/p>\n
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Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) constituent le socle de la n\u00e9gocia tion commerciale et sont syst\u00e9matiquement adress\u00e9es ou remises \u00e0 chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9crites ci-apr\u00e8s d\u00e9taillent les droits et obligations de <\/em>Emmanuelle FRANCOIS EI – Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture et de son client dans le cadre de la vente des prestations indiqu\u00e9es sur le site internet emmaforme-happycylture.fr, pour les particuliers et indiqu\u00e9es sur le devis pour les professionnels. Toute acceptation du devis (pour les prestations professionnelles : en entreprises, collectivit\u00e9s, associations, \u2026), ce compris la clause \u00ab Je reconnais avoir pris connaissance et j’accepte les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ci-annex\u00e9es \u00bb implique l’adh\u00e9sion sans r\u00e9serve de l’acheteur aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les s\u00e9ances de sophrologie peuvent parfois faire ressortir des \u00e9motions assez fortes. Dans ce cas, vous pourrez contacter un th\u00e9rapeute ou rester en contact avec votre th\u00e9rapeute pour en d\u00e9briefer avec lui. La sophrologie est une boite \u00e0 outils en accompagnement sur un besoin et ne se substitue pas \u00e0 un suivi th\u00e9rapeutique et \/ou m\u00e9dical.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les diff\u00e9rentes techniques propos\u00e9es et pratiqu\u00e9es n\u2019ont aucune vis\u00e9e m\u00e9dicale et ne sont assimilables ni aux actes r\u00e9serv\u00e9s aux professions de sant\u00e9 r\u00e9glement\u00e9es par le Code de la Sant\u00e9 Publique et au d\u00e9cret n\u00b096-879 du 8 octobre 1996. Elles sont consid\u00e9r\u00e9es comme compl\u00e9mentaires et ne se substituent en aucun cas au champ m\u00e9dical r\u00e9serv\u00e9 aux professions de Sant\u00e9.\u00a0Elles s\u2019inscrivent dans une d\u00e9marche compl\u00e9mentaire et personnelle de travail sur soi de toute personne qui consulte.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les conseils,\u00a0recommandations et prestations de services propos\u00e9s\u00a0par Madame Emmanuelle FRANCOIS ne remplacent en aucun cas l\u2019avis d\u2019un m\u00e9decin. Avant d\u2019interrompre ou modifier tout traitement m\u00e9dical, le client doit se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 son m\u00e9decin traitant et \/ou au sp\u00e9cialiste m\u00e9dical qui le lui a prescrit. La sophrologie, quand bien m\u00eame celle-ci dispose de champs d\u2019interventions est consid\u00e9r\u00e9e comme une approche compl\u00e9mentaire et non alternative ou substitutive \u00e0 la m\u00e9decine traditionnelle.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les prestations propos\u00e9es sont celles qui figurent sur le site emmaforme-happyculture.fr<\/a> et la page https:\/\/emmaforme-happyculture.fr\/index.php\/landing-page\/<\/a><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les prestations propos\u00e9es sont celles qui figurent sur le site emmaforme-happyculture.fr <\/a>et la page https:\/\/emmaforme-happyculture.fr\/index.php\/landing-page\/<\/a><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Le site permet \u00e0 l\u2019utilisateur, notamment de rechercher des prestations aupr\u00e8s de Madame Emmanuelle FRANCOIS, dont la prise de rendez-vous peut \u00eatre faite soit peut \u00eatre faite via un lien zoom \u00e9galement transmis par Madame Emmanuelle FRANCOIS soit directement aupr\u00e8s de Madame Emmanuelle FRANCOIS par mail \u00e0 emmaformehappyculture@gmail.com<\/mark> ou par t\u00e9l\u00e9phone au \u00a0: 06.82.65.00.00. Un rendez-vous pr\u00e9alable d\u2019information peut \u00eatre pris via le site internet ou via le lien calendly<\/a>\u00a0 soit directement aupr\u00e8s de Madame Emmanuelle FRANCOIS par mail \u00e0 emmaformehappyculture@gmail.com ou par t\u00e9l\u00e9phone au \u00a0: 06.82.65.00.00.<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n La sophrologue se r\u00e9serve toutefois le droit de refuser tout accompagnement qui n\u2019entrerait pas dans le champ de ses comp\u00e9tences dans le cadre des formations qu\u2019elle a re\u00e7ues et valid\u00e9es par ses certifications ou attestations de formation qu\u2019elle tient sur demande \u00e0 la disposition du client. En cas de refus d\u2019accompagner toute personne dans sa demande, elle proposera les coordonn\u00e9es d\u2019un confr\u00e8re plus \u00e0 m\u00eame de r\u00e9pondre \u00e0 sa demande sp\u00e9cifique. Il convient de rappeler que la sophrologue\u00a0prend tous les\u00a0moyens\u00a0propres \u00e0 permettre, dans le cadre de la demande exprim\u00e9e lors du premier rendez-vous, le d\u00e9veloppement personnel du client. La sophrologue n\u2019a pas d\u2019obligation de\u00a0r\u00e9sultat.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les diff\u00e9rentes techniques propos\u00e9es et pratiqu\u00e9es n\u2019ont aucune vis\u00e9e m\u00e9dicale et ne sont assimilables ni aux actes r\u00e9serv\u00e9s aux professions de sant\u00e9 r\u00e9glement\u00e9es par le Code de la Sant\u00e9 Publique et au d\u00e9cret n\u00b096-879 du 8 octobre 1996. Elles sont consid\u00e9r\u00e9es comme compl\u00e9mentaires et ne se substituent en aucun cas au champ m\u00e9dical r\u00e9serv\u00e9 aux professions de sant\u00e9.\u00a0Elles s\u2019inscrivent dans une d\u00e9marche compl\u00e9mentaire et personnelle de travail sur soi de toute personne qui consulte.<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Pour toute r\u00e9servation, le client en accepter le tarif, fournir nom, pr\u00e9nom, n\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone et son e-mail personnel ainsi qu\u2019adresse personnel pour la r\u00e9alisation de la facture.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les prix des prestations sont ceux en vigueur au jour de la r\u00e9servation. Ils sont libell\u00e9s en euros y compris TVA applicable au jour de la r\u00e9servation.<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n L\u2019entreprise Emmanuelle FRANCOIS EI – Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture s’accorde le droit de modifier ses tarifs \u00e0 tout moment. Toutefois, elle s’engage \u00e0 facturer les prestations command\u00e9es aux prix indiqu\u00e9s lors de la r\u00e9servation.<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les forfaits propos\u00e9s pour les ateliers de groupe sont valables 6 mois \u00e0 partir de la date de la premi\u00e8re s\u00e9ance et peuvent \u00eatre utilis\u00e9s en pr\u00e9sentiel et en visio. <\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les prestations seront propos\u00e9es sur des th\u00e8mes en fonction des besoins avec le tarif des honoraires indiqu\u00e9s sur le devis.<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les prix des prestations sont ceux en vigueur au jour au jour du devis. Ils sont libell\u00e9s en euros et calcul\u00e9s hors taxes. Par voie de cons\u00e9quence, ils seront major\u00e9s du taux de TVA applicables au jour de l\u2019acceptation du devis.<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n L’entreprise Emmanuelle FRANCOIS EI – Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture s’accorde le droit de modifier ses tarifs \u00e0 tout moment. Toutefois, elle s’engage \u00e0 facturer les prestations command\u00e9es aux prix indiqu\u00e9s \u00e0 la date du devis.<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les modes de paiement accept\u00e9s sont : esp\u00e8ces, lien de paiement par carte bancaire via la plateforme Stripe, virement bancaire.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les s\u00e9ances individuelles et ateliers de groupe sont \u00e0 r\u00e9gler le jour de la prestation, et lors du 1er atelier pour les forfaits des ateliers de groupe.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les esp\u00e8ces et la carte bancaire sont privil\u00e9gi\u00e9es en pr\u00e9sentiel.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les virements bancaires seront \u00e0 effectuer en instantan\u00e9 en amont et dans les 24h suivants la prise de rendez-vous en visio, de m\u00eame pour les paiements par carte bancaire effectu\u00e9s via le lien de paiement s\u00e9curis\u00e9 par carte bancaire sur le site STRIPE transmis par Madame Emmanuelle FRANCOIS.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Une facture acquitt\u00e9e de votre consultation du jour pourra \u00eatre demand\u00e9e \u00e0 la Sophrologue, qui vous l\u2019adressera par mail.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Sur la base d\u2019un devis, transmis par mail avec les CGV, valable 2 mois \u00e0 la date d\u2019\u00e9mission, la commande de la (des) prestation(s) est prise en compte lors de la signature du devis et des CGV, avec la mention \u00ab bon pour accord \u00bb. La commande est \u00e0 renvoyer par mail \u00e0 Emmanuelle FRANCOIS EI- Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture \u00e0 l\u2019adresse suivante : <\/mark><\/em>emmaformehappyculture@gmail.com<\/mark><\/a><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Toute commande pourra faire l\u2019objet du r\u00e8glement d’un acompte de 30% du montant du devis \u00e0 la date de commande et le montant restant sera \u00e0\u00a0 payer 30 jours fin de mois \u00e0 partir de la date d\u2019\u00e9mission de la facture, facture \u00e9mise chaque fin de mois de prestations. Hors acompte, les factures seront \u00e9galement \u00e9mises chaque fin de mois de prestations pour un paiement \u00e0 30 jours fin de mois suivant.<\/mark> Les paiements sont \u00e0 effectuer par virement bancaire sur le compte de l’entreprise Emmanuelle FRANCOIS EI – Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture .<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Toute prestation fera l\u2019objet d\u2019une facture et sera transmise par voie \u00e9lectronique, via la soci\u00e9t\u00e9 de portage ou prestataire externe (si prestation par ce biais), soit par courriel soit via la plateforme chorus pro.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Application d\u2019une p\u00e9nalit\u00e9 forfaitaire de 40 \u20ac et d\u2019int\u00e9r\u00eats en fonction du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal en vigueur \u00e0 la date d\u2019\u00e9mission de la facture, et mention indiqu\u00e9e sur la facture et selon les pr\u00e9cisions suivantes\u00a0:<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n En cas de d\u00e9faut de paiement total ou partiel des prestations r\u00e9alis\u00e9es, le client doit verser \u00e0 l’entreprise\u00a0<\/em>Emmanuelle FRANCOIS EI – Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture une p\u00e9nalit\u00e9 de retard \u00e9gale \u00e0 trois fois le taux de l’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal.<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Le taux de l’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal retenu est celui en vigueur au jour de la r\u00e9alisation de la prestation, le cas \u00e9ch\u00e9ant \u00e0 la date d\u2019\u00e9mission de la facture (acompte et solde).<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n A compter du 1er janvier 2015, le taux d’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal sera r\u00e9vis\u00e9 tous les 6 mois (Ordonnance n\u00b02014-947 du 20 ao\u00fbt 2014).<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Cette p\u00e9nalit\u00e9 est calcul\u00e9e sur le montant TTC de la somme restant due, et court \u00e0 compter de la date d’\u00e9ch\u00e9ance du prix sans qu’aucune mise en demeure pr\u00e9alable ne soit n\u00e9cessaire.<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n En sus des indemnit\u00e9s de retard, toute somme, y compris l\u2019acompte, non pay\u00e9e \u00e0 sa date d\u2019exigibilit\u00e9 produira de plein droit le paiement d\u2019une indemnit\u00e9 forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Articles 441-10 et D. 441-5 du code de commerce.<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n En cas d\u2019impossibilit\u00e9 de se rendre au rendez-vous pris, la personne est invit\u00e9e \u00e0 annuler ou reporter le rendez-vous au plus tard 24 heures avant via le mail de confirmation et r\u00e9capitulatif du rendez-vous, l\u2019adresse mail emmaformeformehappyculture@gmail.com ou par t\u00e9l\u00e9phone au 06.82.65.00.00.<\/strong><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Toute annulation moins de 24h avant la prestation sera factur\u00e9e. De m\u00eame toute absence \u00e0 un rendez-vous fix\u00e9 sans avoir pr\u00e9venu par avance la sophrologue, le RDV sera \u00e9galement consid\u00e9r\u00e9 comme d\u00fb.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n En cas d\u2019absence impr\u00e9vue de ma part, la (les) s\u00e9ance(s) et atelier(s) seront report\u00e9es \u00e0 une date ult\u00e9rieure ou annul\u00e9e le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n les s\u00e9ances et ateliers seront r\u00e9alis\u00e9es uniquement en visio.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n \u00c0 ce titre, la force majeure s’entend de tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur, impr\u00e9visible et irr\u00e9sistible au sens de l’article 1148 du Code civil.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Respect du code de d\u00e9ontologie de la sophrologie cayc\u00e9dienne. consultable\u00a0sur le lien suivant\u00a0: https:\/\/www.sfscay.fr\/le-syndicat\/notre-code-de-deontologie\/<\/a><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Titulaire d\u2019une assurance de responsabilit\u00e9 civile professionnelle.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les donn\u00e9es demand\u00e9es au client sont n\u00e9cessaires \u00e0 la mise en place des consultations, celles-ci sont destin\u00e9es \u00e0 un usage interne et le client dispose d\u2019un droit d\u2019action, de modification et d\u2019opposition tel que pr\u00e9vu par la loi n\u00b0 78-17 du 6 Janvier 1978. Pour toute demande, merci d\u2019adresser un mail \u00e0 l\u2019adresse suivante: emmaformehappyculture@gmail.com<\/a><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Toutes les informations pr\u00e9sentes sur ce site sont et restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l’entreprise Emmanuelle FRANCOIS EI – Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture , en cons\u00e9quence, toute reproduction partielle ou totale des diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments de ce site sont interdit.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Conform\u00e9ment aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, Madame FRANCOIS Emmanuelle repr\u00e9sentant l’entreprise\u00a0<\/em>Emmanuelle FRANCOIS EI – Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture a mis en place un dispositif de m\u00e9diation de la consommation. L’entit\u00e9 de m\u00e9diation retenue est : SAS CNPM – M\u00c9DIATION – CONSOMMATION. En cas de litige, le consommateur pourra d\u00e9poser sa r\u00e9clamation sur le site : http:\/\/cnpm-mediation-consommation.eu<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n ou par voie postale en \u00e9crivant \u00e0<\/mark><\/p>\n MEDIATION CONSOMMATION D\u00c9VELOPPEMENT\/MED CONSO DEV <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Tout litige relatif \u00e0 l’interpr\u00e9tation et \u00e0 l’ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est soumis au droit fran\u00e7ais.<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n \u00c0 d\u00e9faut de r\u00e9solution amiable et d\u2019une m\u00e9diation, le litige sera port\u00e9 devant le Tribunal de commerce de METZ\u00a0(57).<\/mark><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation, soumises au droit fran\u00e7ais, ont vocation \u00e0 r\u00e9gir l\u2019utilisation du site https:\/\/www.emmaforme-happyculture.fr de tout contenu, fonctionnalit\u00e9 et service accessibles sur le site site https:\/\/www.emmaforme-happyculture.fr \u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 l\u2019entreprise Emmanuelle FRANCOIS EI – Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture. 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Les destinataires des donn\u00e9es sont exclusivement les personnes travaillant pour l\u2019entreprise l\u2019entreprise Emmanuelle FRANCOIS EI – Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab informatique et libert\u00e9s \u00bb du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e en 2004, vous b\u00e9n\u00e9ficiez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant \u00e0 notre service support, \u00e0 l\u2019adresse mail emmaformehappyculture@gmail.com. Vous pouvez \u00e9galement, pour des motifs l\u00e9gitimes, vous opposer au traitement des donn\u00e9es vous concernant.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Le R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral de Protection des donn\u00e9es (RGPD) entrant en vigueur le 25 mai 2018, d\u00e9finit les principes \u00e0 respecter lors de la collecte, du traitement et de la conservation de donn\u00e9es personnelles. Ils garantit aussi les droits pour les personnes concern\u00e9es.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Notre site https:\/\/www.emmaforme-happyculture.fr peut proposer un formulaire afin de collecter les donn\u00e9es d\u2019un visiteur.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Le recueil des donn\u00e9es sur notre site https:\/\/www.emmaforme-happyculture.fr a pour objectif de constituer un fichier de gestion des prospects et clients de notre soci\u00e9t\u00e9. Notre fichier est utilis\u00e9 pour contacter et proposer nos contenus aux personnes qui le d\u00e9sirent.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Notre formulaire a pour objectif une demande de contact.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Afin de suivre au mieux l\u2019int\u00e9r\u00eat port\u00e9 par les prospects et clients de l\u2019entreprise Emmanuelle FRANCOIS EI – Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture, le fichier recueille toutes informations des visiteurs du site https:\/\/www.emmaforme-happyculture.fr relatives \u00e0 l\u2019identit\u00e9 sur le site https:\/\/www.emmaforme-happyculture.fr Conform\u00e9ment \u00e0 la loi informatique et libert\u00e9s, les informations relevant des origines raciales ou ethniques, des opinions politiques, philosophiques ou religieuses, de l\u2019appartenance syndicale, de la sant\u00e9 ou de la vie sexuelle d\u2019une personne ne sont pas collect\u00e9es et sont interdites (donn\u00e9es sensibles).<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Le consentement du traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnelle d\u2019un visiteur est syst\u00e9matiquement obtenu pour une ou plusieurs finalit\u00e9s sp\u00e9cifique. Par exemple, lors de la saisie d\u2019un formulaire de contact l\u2019obtention de l\u2019adresse email du visiteur a pour but de lui adresser une notification lors de nouvelles publications ou de lui proposer des ressources susceptibles de l\u2019int\u00e9resser.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les donn\u00e9es recueillies sur le site https:\/\/www.emmaforme-happyculture.fr sont conserv\u00e9es pour une dur\u00e9e maximale de 12 mois pour les contacts anonymes, apr\u00e8s la derni\u00e8re activit\u00e9 sur le site web par la personne. En revanche, pour les contacts identifi\u00e9s, les donn\u00e9es recueillies sur le site https:\/\/www.emmaforme-happyculture.fr sont conserv\u00e9es pour une dur\u00e9e maximale de 36 mois. \u00c0 l\u2019issue de ces p\u00e9riodes, toutes les donn\u00e9es relatives \u00e0 la personne sont automatiquement supprim\u00e9es.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi informatique et libert\u00e9s et au RGPD, toutes personnes peut exercer son droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019opposition, \u00e0 la limitation des traitements, \u00e0 la suppression et la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es le concernant en faisant la demande par courrier sign\u00e9 et accompagn\u00e9 de la copie d\u2019un titre d\u2019identit\u00e9 \u00e0 l\u2019adresse du si\u00e8ge social de l\u2019entreprise Emmanuelle FRANCOIS EI – Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Le responsable du fichier, Madame Emmanuelle FRANCOIS, effectuera une r\u00e9ponse au plus tard dans le mois suivant la demande d\u2019acc\u00e8s ou de rectification.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les donn\u00e9es recueillies sur le site https:\/\/www.emmaforme-happyculture.fr sont h\u00e9berg\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 WordPress. Seules les personnes li\u00e9es au service technique, marketing et commercial de l\u2019entreprise Emmanuelle FRANCOIS EI – Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture ont acc\u00e8s aux informations recueillies sur le site https:\/\/www.emmaforme-happyculture.fr, via un identifiant personnel et unique \u00e0 la plateforme WordPress.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n En cas de violation ou suspicion de violation de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8res personnels, l\u2019entreprise Emmanuelle FRANCOIS EI – Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture et ses sous-traitants notifieront la CNIL, 72h au plus tard, apr\u00e8s en avoir pris connaissance.<\/p>\n <\/p>[\/et_pb_text][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]","protected":false},"excerpt":{"rendered":" \u00a0‘entrepriseConditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s – Objet et champ d’application : Les pr\u00e9sentes conditions de vente d\u00e9finissent les relations contractuelles entre Emmanuelle FRANCOIS EI – Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture repr\u00e9sent\u00e9e par Mme Emmanuelle FRANCOIS, sophrologue certifi\u00e9e par l\u2019\u00c9cole de Sophrologie Cayc\u00e9dienne de Lyon, et les clients ainsi que les conditions applicables \u00e0 toutes les prestations de […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","template":"","meta":{"_et_pb_use_builder":"on","_et_pb_old_content":"\n Les pr\u00e9sentes conditions de vente d\u00e9finissent les relations contractuelles entre la SASU Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture repr\u00e9sent\u00e9e par Mme Emmanuelle FRANCOIS, sophrologue certifi\u00e9e par l\u2019\u00c9cole de Sophrologie Cayc\u00e9dienne de Lyon, et les clients ainsi que les conditions applicables \u00e0 toutes les prestations de sophrologie propos\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n L\u2019acquisition d\u2019un service \u00e0 la personne n\u00e9cessite une acceptation sans r\u00e9serve par les clients des pr\u00e9sentes conditions de vente.<\/p>\n\n\n\n Ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e : \u00abEmmanuelle FRANCOIS \u00bb \u00ab la sophrologue \u00bb ou \u00ab le prestataire \u00bb ; et le client.<\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) constituent le socle de la n\u00e9gocia tion commerciale et sont syst\u00e9matiquement adress\u00e9es ou remises \u00e0 chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9crites ci-apr\u00e8s d\u00e9taillent les droits et obligations de la SASU Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture et de son client dans le cadre de la vente des prestations indiqu\u00e9es sur le site internet emmaforme-happycylture.fr, disponibles sur resalib pour les particuliers et indiqu\u00e9es sur le devis pour les professionnels. Toute acceptation du devis (pour les prestations professionnelles : en entreprises, collectivit\u00e9s, associations, \u2026), ce compris la clause \u00ab Je reconnais avoir pris connaissance et j'accepte les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ci-annex\u00e9es \u00bb implique l'adh\u00e9sion sans r\u00e9serve de l'acheteur aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/mark><\/p>\n\n\n\n Les s\u00e9ances de sophrologie peuvent parfois faire ressortir des \u00e9motions assez fortes. Dans ce cas, vous pourrez contacter un th\u00e9rapeute ou rester en contact avec votre th\u00e9rapeute pour en d\u00e9briefer avec lui. La sophrologie est une boite \u00e0 outils en accompagnement sur un besoin et ne se substitue pas \u00e0 un suivi th\u00e9rapeutique et \/ou m\u00e9dical.<\/p>\n\n\n\n Les diff\u00e9rentes techniques propos\u00e9es et pratiqu\u00e9es n\u2019ont aucune vis\u00e9e m\u00e9dicale et ne sont assimilables ni aux actes r\u00e9serv\u00e9s aux professions de sant\u00e9 r\u00e9glement\u00e9es par le Code de la Sant\u00e9 Publique et au d\u00e9cret n\u00b096-879 du 8 octobre 1996. Elles sont consid\u00e9r\u00e9es comme compl\u00e9mentaires et ne se substituent en aucun cas au champ m\u00e9dical r\u00e9serv\u00e9 aux professions de Sant\u00e9. Elles s\u2019inscrivent dans une d\u00e9marche compl\u00e9mentaire et personnelle de travail sur soi de toute personne qui consulte.<\/p>\n\n\n\n Les conseils, recommandations et prestations de services propos\u00e9s par Madame Emmanuelle FRANCOIS ne remplacent en aucun cas l\u2019avis d\u2019un m\u00e9decin. Avant d\u2019interrompre ou modifier tout traitement m\u00e9dical, le client doit se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 son m\u00e9decin traitant et \/ou au sp\u00e9cialiste m\u00e9dical qui le lui a prescrit. La sophrologie, quand bien m\u00eame celle-ci dispose de champs d\u2019interventions est consid\u00e9r\u00e9e comme une approche compl\u00e9mentaire et non alternative ou substitutive \u00e0 la m\u00e9decine traditionnelle.<\/p>\n\n\n\n Les prestations propos\u00e9es sont celles qui figurent sur le site emmaforme-happyculture.fr<\/a> et la page https:\/\/emmaforme-happyculture.fr\/index.php\/landing-page\/<\/a><\/p>\n\n\n\n Les prestations propos\u00e9es sont celles qui figurent sur le site emmaforme-happyculture.fr <\/a>et la page https:\/\/emmaforme-happyculture.fr\/index.php\/landing-page\/<\/a><\/p>\n\n\n\n Le site permet \u00e0 l\u2019utilisateur, notamment de rechercher des prestations aupr\u00e8s de Madame Emmanuelle FRANCOIS, dont la prise de rendez-vous peut \u00eatre faite soit peut \u00eatre faite via un lien zoom \u00e9galement transmis par Madame Emmanuelle FRANCOIS soit directement aupr\u00e8s de Madame Emmanuelle FRANCOIS par mail \u00e0 emmaformehappyculture@gmail.com<\/mark> ou par t\u00e9l\u00e9phone au : 06.82.65.00.00. Un rendez-vous pr\u00e9alable d\u2019information peut \u00eatre pris via le site internet ou via le lien calendly<\/a> soit directement aupr\u00e8s de Madame Emmanuelle FRANCOIS par mail \u00e0 emmaformehappyculture@gmail.com ou par t\u00e9l\u00e9phone au : 06.82.65.00.00.<\/mark><\/p>\n\n\n\n La sophrologue se r\u00e9serve toutefois le droit de refuser tout accompagnement qui n\u2019entrerait pas dans le champ de ses comp\u00e9tences dans le cadre des formations qu\u2019elle a re\u00e7ues et valid\u00e9es par ses certifications ou attestations de formation qu\u2019elle tient sur demande \u00e0 la disposition du client. En cas de refus d\u2019accompagner toute personne dans sa demande, elle proposera les coordonn\u00e9es d\u2019un confr\u00e8re plus \u00e0 m\u00eame de r\u00e9pondre \u00e0 sa demande sp\u00e9cifique. Il convient de rappeler que la sophrologue prend tous les moyens propres \u00e0 permettre, dans le cadre de la demande exprim\u00e9e lors du premier rendez-vous, le d\u00e9veloppement personnel du client. La sophrologue n\u2019a pas d\u2019obligation de r\u00e9sultat.<\/p>\n\n\n\n Les diff\u00e9rentes techniques propos\u00e9es et pratiqu\u00e9es n\u2019ont aucune vis\u00e9e m\u00e9dicale et ne sont assimilables ni aux actes r\u00e9serv\u00e9s aux professions de sant\u00e9 r\u00e9glement\u00e9es par le Code de la Sant\u00e9 Publique et au d\u00e9cret n\u00b096-879 du 8 octobre 1996. Elles sont consid\u00e9r\u00e9es comme compl\u00e9mentaires et ne se substituent en aucun cas au champ m\u00e9dical r\u00e9serv\u00e9 aux professions de sant\u00e9. Elles s\u2019inscrivent dans une d\u00e9marche compl\u00e9mentaire et personnelle de travail sur soi de toute personne qui consulte.<\/mark><\/p>\n\n\n\n Pour toute r\u00e9servation, le client en accepter le tarif, fournir nom, pr\u00e9nom, n\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone et son e-mail personnel ainsi qu\u2019adresse personnel pour la r\u00e9alisation de la facture.<\/p>\n\n\n\n Les prix des prestations sont ceux en vigueur au jour de la r\u00e9servation. Ils sont libell\u00e9s en euros y compris TVA applicable au jour de la r\u00e9servation.<\/mark><\/p>\n\n\n\n La soci\u00e9t\u00e9 SASU Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture s'accorde le droit de modifier ses tarifs \u00e0 tout moment. Toutefois, elle s'engage \u00e0 facturer les prestations command\u00e9es aux prix indiqu\u00e9s lors de la r\u00e9servation.<\/mark><\/p>\n\n\n\n Les forfaits propos\u00e9s pour les ateliers de groupe sont valables 6 mois \u00e0 partir de la date de la premi\u00e8re s\u00e9ance et peuvent \u00eatre utilis\u00e9s en pr\u00e9sentiel et en visio. <\/mark><\/p>\n\n\n\n Les prestations seront propos\u00e9es sur des th\u00e8mes en fonction des besoins avec le tarif des honoraires indiqu\u00e9s sur le devis.<\/mark><\/p>\n\n\n\n Les prix des prestations sont ceux en vigueur au jour au jour du devis. Ils sont libell\u00e9s en euros et calcul\u00e9s hors taxes. Par voie de cons\u00e9quence, ils seront major\u00e9s du taux de TVA applicables au jour de l\u2019acceptation du devis.<\/mark><\/p>\n\n\n\n La soci\u00e9t\u00e9 SASU Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture s'accorde le droit de modifier ses tarifs \u00e0 tout moment. Toutefois, elle s'engage \u00e0 facturer les prestations command\u00e9es aux prix indiqu\u00e9s \u00e0 la date du devis.<\/mark><\/p>\n\n\n\n Les modes de paiement accept\u00e9s sont : esp\u00e8ces, lien de paiement par carte bancaire via la plateforme Stripe, virement bancaire.<\/p>\n\n\n\n Les s\u00e9ances individuelles et ateliers de groupe sont \u00e0 r\u00e9gler le jour de la prestation, et lors du 1er atelier pour les forfaits des ateliers de groupe.<\/p>\n\n\n\n Les esp\u00e8ces et la carte bancaire sont privil\u00e9gi\u00e9es en pr\u00e9sentiel.<\/p>\n\n\n\n Les virements bancaires seront \u00e0 effectuer en instantan\u00e9 en amont et dans les 24h suivants la prise de rendez-vous en visio, de m\u00eame pour les paiements par carte bancaire effectu\u00e9s via le lien de paiement s\u00e9curis\u00e9 par carte bancaire sur le site STRIPE transmis par Madame Emmanuelle FRANCOIS.<\/p>\n\n\n\n Une facture acquitt\u00e9e de votre consultation du jour pourra \u00eatre demand\u00e9e \u00e0 la Sophrologue, qui vous l\u2019adressera par mail.<\/p>\n\n\n\n Sur la base d\u2019un devis, transmis par mail avec les CGV, valable 2 mois \u00e0 la date d\u2019\u00e9mission, la commande de la (des) prestation(s) est prise en compte lors de la signature du devis et des CGV, avec la mention \u00ab bon pour accord \u00bb. La commande est \u00e0 renvoyer par mail \u00e0 SASU Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture \u00e0 l\u2019adresse suivante : <\/mark><\/em>emmaformehappyculture@gmail.com<\/mark><\/a><\/p>\n\n\n\n Toute commande pourra faire l\u2019objet du r\u00e8glement d'un acompte de 30% du montant du devis \u00e0 la date de commande et le montant restant sera \u00e0 payer 30 jours fin de mois \u00e0 partir de la date d\u2019\u00e9mission de la facture, facture \u00e9mise chaque fin de mois de prestations. Hors acompte, les factures seront \u00e9galement \u00e9mises chaque fin de mois de prestations pour un paiement \u00e0 30 jours fin de mois suivant.<\/mark> Les paiements sont \u00e0 effectuer par virement bancaire sur le compte de la SASU Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture.<\/mark><\/p>\n\n\n\n Toute prestation fera l\u2019objet d\u2019une facture et sera transmise par voie \u00e9lectronique, via la soci\u00e9t\u00e9 de portage ou prestataire externe (si prestation par ce biais), soit par courriel soit via la plateforme chorus pro.<\/p>\n\n\n\n Application d\u2019une p\u00e9nalit\u00e9 forfaitaire de 40 \u20ac et d\u2019int\u00e9r\u00eats en fonction du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal en vigueur \u00e0 la date d\u2019\u00e9mission de la facture, et mention indiqu\u00e9e sur la facture et selon les pr\u00e9cisions suivantes :<\/p>\n\n\n\n En cas de d\u00e9faut de paiement total ou partiel des prestations r\u00e9alis\u00e9es, le client doit verser \u00e0 la SASU Emma\u2019Forme et Happy\u2019Culture une p\u00e9nalit\u00e9 de retard \u00e9gale \u00e0 trois fois le taux de l'int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal.<\/mark><\/p>\n\n\n\n Le taux de l'int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal retenu est celui en vigueur au jour de la r\u00e9alisation de la prestation, le cas \u00e9ch\u00e9ant \u00e0 la date d\u2019\u00e9mission de la facture (acompte et solde).<\/mark><\/p>\n\n\n\n A compter du 1er janvier 2015, le taux d'int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal sera r\u00e9vis\u00e9 tous les 6 mois (Ordonnance n\u00b02014-947 du 20 ao\u00fbt 2014).<\/mark><\/p>\n\n\n\n Cette p\u00e9nalit\u00e9 est calcul\u00e9e sur le montant TTC de la somme restant due, et court \u00e0 compter de la date d'\u00e9ch\u00e9ance du prix sans qu'aucune mise en demeure pr\u00e9alable ne soit n\u00e9cessaire.<\/mark><\/p>\n\n\n\n En sus des indemnit\u00e9s de retard, toute somme, y compris l\u2019acompte, non pay\u00e9e \u00e0 sa date d\u2019exigibilit\u00e9 produira de plein droit le paiement d\u2019une indemnit\u00e9 forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.<\/mark><\/p>\n\n\n\n Articles 441-10 et D. 441-5 du code de commerce.<\/mark><\/p>\n\n\n\n En cas d\u2019impossibilit\u00e9 de se rendre au rendez-vous pris, la personne est invit\u00e9e \u00e0 annuler ou reporter le rendez-vous au plus tard 24 heures avant via le mail de confirmation et r\u00e9capitulatif du rendez-vous, l\u2019adresse mail emmaformeformehappyculture@gmail.com ou par t\u00e9l\u00e9phone au 06.82.65.00.00.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Toute annulation moins de 24h avant la prestation sera factur\u00e9e. De m\u00eame toute absence \u00e0 un rendez-vous fix\u00e9 sans avoir pr\u00e9venu par avance la sophrologue, le RDV sera \u00e9galement consid\u00e9r\u00e9 comme d\u00fb.<\/p>\n\n\n\n En cas d\u2019absence impr\u00e9vue de ma part, la (les) s\u00e9ance(s) et atelier(s) seront report\u00e9es \u00e0 une date ult\u00e9rieure ou annul\u00e9e le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/p>\n\n\n\n les s\u00e9ances et ateliers seront r\u00e9alis\u00e9es uniquement en visio. <\/p>\n\n\n\n \u00c0 ce titre, la force majeure s'entend de tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur, impr\u00e9visible et irr\u00e9sistible au sens de l'article 1148 du Code civil. <\/p>\n\n\n\n Respect du code de d\u00e9ontologie de la sophrologie cayc\u00e9dienne. consultable sur le lien suivant : https:\/\/www.sfscay.fr\/le-syndicat\/notre-code-de-deontologie\/<\/a><\/p>\n\n\n\n Titulaire d\u2019une assurance de responsabilit\u00e9 civile professionnelle.<\/p>\n\n\n\nAvertissement<\/strong>\u00a0<\/strong>:<\/strong><\/h3>\n
Prestations et Tarifs :<\/h2>\n
Pour les particuliers\u00a0:<\/strong><\/h3>\n
Pour les entreprises, collectivit\u00e9s, associations, \u00e9tablissement de sant\u00e9, \u00e9tablissement scolaire, collectivit\u00e9s, \u2026 :<\/strong><\/h3>\n
Modalit\u00e9s de paiement :<\/h2>\n
Pour les particuliers\u00a0:<\/strong><\/h3>\n
Pour les entreprises, collectivit\u00e9s, associations, \u00e9tablissement de sant\u00e9, \u00e9tablissement scolaire, collectivit\u00e9s,<\/strong>\u00a0:<\/strong><\/h3>\n
En cas d\u2019impay\u00e9s\u00a0: <\/strong><\/h3>\n
Annulation ou modification d\u2019un rendez-vous :<\/h2>\n
A l\u2019initiative du client\u00a0: <\/strong><\/h3>\n
A l\u2019initiative du prestataire\u00a0:<\/strong><\/h3>\n
En cas de force majeure (ex\u00a0: COVID, intemp\u00e9ries majeures, \u2026)\u00a0: <\/strong><\/h3>\n
Code de d\u00e9ontologie :<\/h2>\n
Assurance :<\/h2>\n
Protection des donn\u00e9es personnelles et RGPD :<\/h2>\n
Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle :<\/h2>\n
M\u00e9diation :<\/h2>\n
Centre d\u2019Affaires St\u00e9phanois SAS\u00a0
IMMEUBLE L\u2019HORIZON \u2013 ESPLANADE DE FRANCE
3, RUE J. CONSTANT MILLERET \u2013 42000 SAINT-\u00c9TIENNE<\/p>\nTribunal comp\u00e9tent :<\/h2>\n
\nMentions l\u00e9gales<\/h1>\n
Repr\u00e9sent\u00e9e par Mme Emmanuelle FRANCOIS, pr\u00e9sidente<\/p>\n
9, rue des Quartiers
F-57630 MARSAL<\/p>\n
Courriel : emmaformehappyclture@gmail.com
Site internet : https:\/\/www.emmaforme-happyculture.fr<\/p>\n
APE \/ NAF : 9609Z
TVA intracommunautaire : sans objet<\/p>\n\u00c9diteur du site<\/h2>\n
9, rue des Quartiers
57630 MARSAL
Mail : emmaformehappyculture@gmail.com<\/p>\nDirectrice de Publication<\/h2>\n
emmaformehappyculture@gmail.com<\/p>\nCr\u00e9ation du site web :<\/h2>\n
9, rue des Quartiers
57630 MARSAL<\/p>\nH\u00e9bergeur du site<\/h2>\n
SAS au capital de 10 174 560 \u20ac
RCS Lille M\u00e9tropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N\u00b0 TVA : FR 22 424 761 419
Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Pr\u00e9sident : Michel Paulin
OVH SAS est une filiale de la soci\u00e9t\u00e9 OVH Groupe SA, soci\u00e9t\u00e9 immatricul\u00e9e au RCS de Lille sous le num\u00e9ro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.<\/p>\nDonn\u00e9es personnelles<\/h2>\n
Cookies<\/h2>\n
Mise en garde<\/h2>\n
Vos obligations en tant qu\u2019utilisateur<\/p>\n
\nPolitique de confidentialit\u00e9<\/h1>\n
Qui sommes-nous\u00a0?<\/h2>\n
Contenu embarqu\u00e9 depuis d\u2019autres sites<\/h2>\n
Protection des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n
Objectif<\/h2>\n
Pertinence des donn\u00e9es<\/h2>\n
Lic\u00e9it\u00e9 du traitement et conditions applicables au consentement (art.6 et art.7 du RGPD)<\/h2>\n
Conservation des donn\u00e9es<\/h2>\n
Droits des personnes (art.16 \u00e0 20 du RGPD)<\/h2>\n
S\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es et traitements (art.32 du RGPD)<\/h2>\n
Atteinte aux donn\u00e9es et communication sous 72h (art.33 et art.34 du RGPD)<\/h2>\n
Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente<\/h1>\n\n\n\n
G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s - Objet et champ d'application :<\/h2>\n\n\n\n
Avertissement<\/strong> <\/strong>:<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Prestations et Tarifs :<\/h2>\n\n\n\n
Pour les particuliers :<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Pour les entreprises, collectivit\u00e9s, associations, \u00e9tablissement de sant\u00e9, \u00e9tablissement scolaire, collectivit\u00e9s, \u2026 :<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Modalit\u00e9s de paiement :<\/h2>\n\n\n\n
Pour les particuliers :<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Pour les entreprises, collectivit\u00e9s, associations, \u00e9tablissement de sant\u00e9, \u00e9tablissement scolaire, collectivit\u00e9s,<\/strong> :<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
En cas d\u2019impay\u00e9s : <\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Annulation ou modification d\u2019un rendez-vous :<\/h2>\n\n\n\n
A l\u2019initiative du client : <\/strong><\/h3>\n\n\n\n
A l\u2019initiative du prestataire :<\/strong> <\/h3>\n\n\n\n
En cas de force majeure (ex : COVID, intemp\u00e9ries majeures, \u2026) : <\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Code de d\u00e9ontologie :<\/h2>\n\n\n\n
Assurance :<\/h2>\n\n\n\n
Protection des donn\u00e9es personnelles et RGPD :<\/h2>\n\n\n\n